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ORTS STEPHANE

Active
Siren389 197 203Entrepreneur individuel71580 FLACEY-EN-BRESSECréée le 10 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORTS STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 1992, identifié par le SIREN 389 197 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Rte de Louhans le Villard, 71580 Flacey-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de ORTS STEPHANE

Dénomination
ORTS STEPHANE
SIREN
389 197 203
SIRET (siège)
389 197 203 00034
N° TVA intracommunautaire
FR02389197203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 197 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
10 novembre 1992
Siège social
56 RTE DE LOUHANS LE VILLARD, 71580, FLACEY-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ORTS STEPHANE

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de ORTS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTS STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 FLACEY-EN-BRESSESiègeActif

    389 197 203 00034 · ouvert le 17 juillet 2019 · NAF 4334Z

  • 39570 MESSIA-SUR-SORNEFermé

    389 197 203 00018 · NAF 501Z

  • 71580 FLACEY-EN-BRESSEFermé

    389 197 203 00026 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ORTS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORTS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORTS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1992

Questions fréquentes sur ORTS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ORTS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ORTS STEPHANE est 389 197 203. Le SIRET de son siège social est 389 197 203 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02389197203.

Où se situe le siège social de ORTS STEPHANE ?

Le siège social de ORTS STEPHANE est situé 56 Rte de Louhans le Villard, 71580 Flacey-en-Bresse.

ORTS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTS STEPHANE.

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