ORTSUEV SULTAN
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
Enregistré sous le numéro SIREN 817 435 399, ORTSUEV SULTAN est un entrepreneur individuel créé le 28 décembre 2015. Son siège social est situé 58 Rte de Genas, 69003 Lyon. ORTSUEV SULTAN relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).
Fiche d'identité de ORTSUEV SULTAN
INSEE- Dénomination
- ORTSUEV SULTAN
- SIREN
- 817 435 399
- SIRET (siège)
- 817 435 399 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR30817435399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 435 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 28 décembre 2015
- Siège social
- 58 RTE DE GENAS, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORTSUEV SULTAN
POSE DE REVETEMENTS SOLS ET MURS
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Établissements de ORTSUEV SULTAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
817 435 399 00016 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 4333Z
Conformité de ORTSUEV SULTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTSUEV SULTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORTSUEV SULTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORTSUEV SULTAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2015
Questions fréquentes sur ORTSUEV SULTAN
Quel est le numéro SIREN de ORTSUEV SULTAN ?
Le numéro SIREN de ORTSUEV SULTAN est 817 435 399. Le SIRET de son siège social est 817 435 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30817435399.
Où se situe le siège social de ORTSUEV SULTAN ?
Le siège social de ORTSUEV SULTAN est situé 58 Rte de Genas, 69003 Lyon.
ORTSUEV SULTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ORTSUEV SULTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORTSUEV SULTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTSUEV SULTAN.
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