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ORTUSOLIS

Active
Siren978 738 847SAS21430 LIERNAISCréée le 24 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 738 847, ORTUSOLIS est une SAS créée le 24 août 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Cenfosse, 21430 Liernais. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par CLAUDE TOURNIER, président de sas.

Fiche d'identité de ORTUSOLIS

Dénomination
ORTUSOLIS
SIREN
978 738 847
SIRET (siège)
978 738 847 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72978738847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 738 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 août 2023
Siège social
HAMEAU DE CENFOSSE, 21430, LIERNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORTUSOLIS

PRODUCTION D ENERGIE NOTAMMENT DE SOURCE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de ORTUSOLIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTUSOLIS

CT

CLAUDE TOURNIER

Président de SAS

Depuis la création (24 août 2023) · 3 ans

LB

LAURENT BROCHOT

Directeur général

Depuis la création (24 août 2023) · 3 ans

Établissements de ORTUSOLIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21430 LIERNAISSiègeActif

    978 738 847 00018 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ORTUSOLIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 août 2023

  • Acte

Dépôt du 21 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de ORTUSOLIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTUSOLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTUSOLIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTUSOLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORTUSOLIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORTUSOLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTUSOLIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-24 · Début d'activité : 2023-07-01

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2023

Questions fréquentes sur ORTUSOLIS

Quel est le numéro SIREN de ORTUSOLIS ?

Le numéro SIREN de ORTUSOLIS est 978 738 847. Le SIRET de son siège social est 978 738 847 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72978738847.

Qui dirige ORTUSOLIS ?

ORTUSOLIS est dirigée par CLAUDE TOURNIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORTUSOLIS ?

Le siège social de ORTUSOLIS est situé Hameau de Cenfosse, 21430 Liernais.

ORTUSOLIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTUSOLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTUSOLIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTUSOLIS.

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