ORUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 681 373, ORUS est une SAS créée le 3 novembre 2023. Son siège social est situé 107 Les Lisières de Saint Tropez Parc de Gassin, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale. Raphaël ORUS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ORUS
INSEE- Dénomination
- ORUS
- SIREN
- 980 681 373
- SIRET (siège)
- 980 681 373 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR84980681373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 681 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3299Z
- Date de création
- 03 novembre 2023
- Siège social
- 107 LES LISIÈRES DE SAINT TROPEZ PARC DE GASSIN, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORUS
Le développement, la création et la mise au point de matériels et de produits de pointe dans le domaine de la prévention d'apparition de Trouble Musculo-Squelettique (TMS) ; La fabrication de dispositifs innovants conçus pour soutenir les professionnels de la santé dans leurs pratiques de réhabilitation, dans un cadre de prévention de l'apparition de douleur et de l'amélioration de la qualité de vie
Finances de ORUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORUS
INSEEÉtablissements de ORUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83580 GASSINSiègeActif
980 681 373 00018 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 3299Z
Documents juridiques de ORUS
INPIComptes annuels de ORUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 janvier 2025 · N° 2024P01480
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Cour d'appel, référés
Décision du 16 janvier 2024 · N° 23/00057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00051
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 19 septembre 2023 · N° 23/00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 09 mai 2023 · N° 23/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 21 février 2023 · N° 22/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 24 janvier 2023 · N° 22/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 24 janvier 2023 · N° 22/00066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/00073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 04 octobre 2022 · N° 22/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 19 avril 2022 · N° 22/00018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 19 avril 2022 · N° 22/00005
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 17 décembre 2020 · N° 18/05782
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 19 novembre 2020 · N° 20/06549
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 04 novembre 2020 · N° 18/01747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 16 septembre 2020 · N° 16/07311
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 12 février 2020 · N° 17/08601
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 06 novembre 2019 · N° 17/07675
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 19 juin 2019 · N° 17/06003
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 19 juin 2019 · N° 17/05981
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 12 juin 2019 · N° 17/04930
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 12 juin 2019 · N° 16/15616
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 22 mai 2019 · N° 17/03240
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 mai 2019 · N° 17/03818
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 mai 2019 · N° 17/03796
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Décision du 15 mai 2019 · N° 17/02308
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Décision du 15 mai 2019 · N° 17/02281
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 10 avril 2019 · N° 16/08191
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 13 mars 2019 · N° 17/01911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 27 février 2019 · N° 16/01587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 janvier 2019 · N° 16/07606
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 16 janvier 2019 · N° 16/15851
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 09 janvier 2019 · N° 16/15853
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 28 novembre 2018 · N° 16/12406
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2018 · N° 16/14423
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2018 · N° 16/14009
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORUS
BODACCQuestions fréquentes sur ORUS
Quel est le numéro SIREN de ORUS ?
Le numéro SIREN de ORUS est 980 681 373. Le SIRET de son siège social est 980 681 373 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84980681373.
Qui dirige ORUS ?
ORUS est dirigée par Raphaël ORUS, président de sas.
Où se situe le siège social de ORUS ?
Le siège social de ORUS est situé 107 Les Lisières de Saint Tropez Parc de Gassin, 83580 Gassin.
ORUS est-elle toujours en activité ?
Oui, ORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORUS.
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