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ORVAIN PASCAL

Active
Siren909 462 889Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORVAIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 462 889. Elle est domiciliée Notre Dame du Touchet le Val, 50140 Mortain-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ORVAIN PASCAL

Dénomination
ORVAIN PASCAL
SIREN
909 462 889
SIRET (siège)
909 462 889 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33909462889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 462 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
NOTRE DAME DU TOUCHET LE VAL, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORVAIN PASCAL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de ORVAIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORVAIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORVAIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    909 462 889 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ORVAIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORVAIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORVAIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORVAIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORVAIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORVAIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORVAIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur ORVAIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORVAIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORVAIN PASCAL est 909 462 889. Le SIRET de son siège social est 909 462 889 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33909462889.

Où se situe le siège social de ORVAIN PASCAL ?

Le siège social de ORVAIN PASCAL est situé Notre Dame du Touchet le Val, 50140 Mortain-Bocage.

ORVAIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORVAIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORVAIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORVAIN PASCAL.

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