ORVEILLON PASCAL

Active

Siren902 742 691Entrepreneur individuel22100 DINANCréée le 14 septembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 742 691, ORVEILLON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2021. Elle est domiciliée 28 rue des Hauts Pres, 22100 Dinan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de ORVEILLON PASCAL

INSEE

Dénomination: ORVEILLON PASCAL
SIREN: 902 742 691
SIRET (siège): 902 742 691 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16902742691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 742 691
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 14 septembre 2021
Siège social: 28 RUE DES HAUTS PRES, 22100, DINAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ORVEILLON PASCAL

Enseignement culturel

Finances de ORVEILLON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORVEILLON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORVEILLON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22100 DINANSiègeActif
902 742 691 00014 · ouvert le 14 septembre 2021 · NAF 8552Z

Documents juridiques de ORVEILLON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORVEILLON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORVEILLON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORVEILLON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORVEILLON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORVEILLON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORVEILLON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 septembre 2021

Questions fréquentes sur ORVEILLON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORVEILLON PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORVEILLON PASCAL est 902 742 691. Le SIRET de son siège social est 902 742 691 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16902742691.

Où se situe le siège social de ORVEILLON PASCAL ?

Le siège social de ORVEILLON PASCAL est situé 28 rue des Hauts Pres, 22100 Dinan.