CheckersProcédures

ORYANE INFORMATIQUE

Active
Siren415 223 130SA26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORYANE INFORMATIQUE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 223 130. Elle est domiciliée 5 rue Jean Charcot zone Industrielle, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de ORYANE INFORMATIQUE

Dénomination
ORYANE INFORMATIQUE
SIREN
415 223 130
SIRET (siège)
415 223 130 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58415223130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 223 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
524Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
5 RUE JEAN CHARCOT ZONE INDUSTRIELLE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ORYANE INFORMATIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORYANE INFORMATIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORYANE INFORMATIQUE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeFermé

    415 223 130 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 721Z

  • 38400 SAINT MARTIN D'HERESFermé

    415 223 130 00022 · ouvert le 06 novembre 1998 · NAF 524Z

Documents juridiques de ORYANE INFORMATIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 20 août 1999

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de ORYANE INFORMATIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORYANE INFORMATIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORYANE INFORMATIQUE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ORYANE INFORMATIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 juillet 2008 · publié le 31 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORYANE INFORMATIQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORYANE INFORMATIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORYANE INFORMATIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 juillet 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Marques déposées par ORYANE INFORMATIQUE

ORYANE INFORMATIQUE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • M MICRO CITY SUPERSTORE INFORMATIQUE

    N° 99778500 · Déposée le 24 février 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 24 février 2009

  • SUPERSTORE INFORMATIQUE

    N° 98763673 · Déposée le 07 décembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 28, 42 · expirée le 07 décembre 2008

  • SUPERSTORE MULTIMEDIA

    N° 98763672 · Déposée le 07 décembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 28, 42 · expirée le 07 décembre 2008

  • MICROCITY

    N° 98746660 · Déposée le 13 août 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 13 août 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORYANE INFORMATIQUE

Quel est le numéro SIREN de ORYANE INFORMATIQUE ?

Le numéro SIREN de ORYANE INFORMATIQUE est 415 223 130. Le SIRET de son siège social est 415 223 130 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58415223130.

Où se situe le siège social de ORYANE INFORMATIQUE ?

Le siège social de ORYANE INFORMATIQUE est situé 5 rue Jean Charcot zone Industrielle, 26100 Romans-sur-Isere.

ORYANE INFORMATIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORYANE INFORMATIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORYANE INFORMATIQUE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ORYANE INFORMATIQUE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.