ORZEL FRANCIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
ORZEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 532 478 013. Elle est domiciliée 7 rue Boudrot, 21410 Malain. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de ORZEL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- ORZEL FRANCIS
- SIREN
- 532 478 013
- SIRET (siège)
- 532 478 013 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27532478013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 478 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 7 RUE BOUDROT, 21410, MALAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORZEL FRANCIS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de ORZEL FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21410 MALAINSiègeActif
532 478 013 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A
Conformité de ORZEL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORZEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORZEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORZEL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur ORZEL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de ORZEL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de ORZEL FRANCIS est 532 478 013. Le SIRET de son siège social est 532 478 013 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27532478013.
Où se situe le siège social de ORZEL FRANCIS ?
Le siège social de ORZEL FRANCIS est situé 7 rue Boudrot, 21410 Malain.
ORZEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ORZEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORZEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORZEL FRANCIS.
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