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OS'MOSE

Active
Siren812 972 065SARL88650 MANDRAYCréée le 10 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 972 065, OS'MOSE est une SARL créée le 10 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 315 Rte de la My Mandray, 88650 Mandray. Son activité principale relève du code NAF 4776Z. Elle est dirigée par RENE-PIERRE THIBAULT, gérant.

Fiche d'identité de OS'MOSE

Dénomination
OS'MOSE
SIREN
812 972 065
SIRET (siège)
812 972 065 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05812972065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 972 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
10 août 2015
Siège social
315 RTE DE LA MY MANDRAY, 88650, MANDRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OS'MOSE

Commercialisation de produits alimentaires et d'accessoires pour animaux

Finances de OS'MOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OS'MOSE

RT

RENE-PIERRE THIBAULT

Gérant

Depuis la création (10 août 2015) · 11 ans

Établissements de OS'MOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88650 MANDRAYSiègeActif

    812 972 065 00021 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 4776Z

  • 54330 HOUDREVILLEFermé

    812 972 065 00013 · ouvert le 03 août 2015 · NAF 4776Z

Documents juridiques de OS'MOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Comptes annuels de OS'MOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OS'MOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OS'MOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OS'MOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OS'MOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OS'MOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OS'MOSE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculée le 2018-04-04 · Début d'activité : 2018-03-01

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2015

Marques déposées par OS'MOSE

OS'MOSE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OS MOSE OS MOSE PHYT OSMOSE

    N° 4339230 · Déposée le 20 février 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 5, 18, 28, 31 · valable jusqu’au 20 février 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OS'MOSE

Quel est le numéro SIREN de OS'MOSE ?

Le numéro SIREN de OS'MOSE est 812 972 065. Le SIRET de son siège social est 812 972 065 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05812972065.

Qui dirige OS'MOSE ?

OS'MOSE est dirigée par RENE-PIERRE THIBAULT, gérant.

Où se situe le siège social de OS'MOSE ?

Le siège social de OS'MOSE est situé 315 Rte de la My Mandray, 88650 Mandray.

OS'MOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OS'MOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OS'MOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OS'MOSE.

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