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OSAN Dan-Catalin

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Siren994 906 956Entrepreneur individuel06150 CannesCréée le 09 décembre 2025

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

OSAN Dan-Catalin est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 906 956. Son siège social est situé 30 AV Francis Tonner, 06150 Cannes. Son activité principale est travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).

Fiche d'identité de OSAN Dan-Catalin

Dénomination
OSAN Dan-Catalin
SIREN
994 906 956
SIRET (siège)
994 906 956 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34994906956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 906 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
30 AV Francis Tonner, 06150, Cannes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OSAN Dan-Catalin

PLAQUISTE

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Établissements de OSAN Dan-Catalin

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06150 CannesSiègeActif

    994 906 956 00010 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de OSAN Dan-Catalin

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de OSAN Dan-Catalin

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSAN Dan-Catalin. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSAN Dan-Catalin n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSAN Dan-Catalin

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur OSAN Dan-Catalin

Quel est le numéro SIREN de OSAN Dan-Catalin ?

Le numéro SIREN de OSAN Dan-Catalin est 994 906 956. Le SIRET de son siège social est 994 906 956 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34994906956.

Où se situe le siège social de OSAN Dan-Catalin ?

Le siège social de OSAN Dan-Catalin est situé 30 AV Francis Tonner, 06150 Cannes.

OSAN Dan-Catalin est-elle toujours en activité ?

Oui, OSAN Dan-Catalin est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSAN Dan-Catalin est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSAN Dan-Catalin.