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OSANN ANNETTE

Active
Siren497 664 664Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 30 avril 2007

3220Z · Fabrication d'instruments de musique

OSANN ANNETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 664 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole. OSANN ANNETTE relève du secteur fabrication d'instruments de musique (code NAF 3220Z).

Fiche d'identité de OSANN ANNETTE

Dénomination
OSANN ANNETTE
SIREN
497 664 664
SIRET (siège)
497 664 664 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74497664664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 664 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3220Z - Fabrication d'instruments de musique
Date de création
30 avril 2007
Siège social
9 RUE DES VIEILLES BOUCHERIES, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSANN ANNETTE

Lutherie, fabrication de Nickelharpas, vente d'instruments de musique et accessoires, réparation d'instruments de musique, dépôt-vente d'instruments de musique, professeur indépendant de musique.

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Établissements de OSANN ANNETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    497 664 664 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 3220Z

  • 39290 POINTREFermé

    497 664 664 00016 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 3220Z

Conformité de OSANN ANNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSANN ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSANN ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSANN ANNETTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur OSANN ANNETTE

Quel est le numéro SIREN de OSANN ANNETTE ?

Le numéro SIREN de OSANN ANNETTE est 497 664 664. Le SIRET de son siège social est 497 664 664 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74497664664.

Où se situe le siège social de OSANN ANNETTE ?

Le siège social de OSANN ANNETTE est situé 9 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole.

OSANN ANNETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSANN ANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSANN ANNETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSANN ANNETTE.