OSANN ANNETTE
Active3220Z · Fabrication d'instruments de musique
OSANN ANNETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 664 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole. OSANN ANNETTE relève du secteur fabrication d'instruments de musique (code NAF 3220Z).
Fiche d'identité de OSANN ANNETTE
INSEE- Dénomination
- OSANN ANNETTE
- SIREN
- 497 664 664
- SIRET (siège)
- 497 664 664 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR74497664664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 664 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3220Z - Fabrication d'instruments de musique
- Date de création
- 30 avril 2007
- Siège social
- 9 RUE DES VIEILLES BOUCHERIES, 39100, DOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSANN ANNETTE
Lutherie, fabrication de Nickelharpas, vente d'instruments de musique et accessoires, réparation d'instruments de musique, dépôt-vente d'instruments de musique, professeur indépendant de musique.
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Établissements de OSANN ANNETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
497 664 664 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 3220Z
- 39290 POINTREFermé
497 664 664 00016 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 3220Z
Conformité de OSANN ANNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSANN ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSANN ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSANN ANNETTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 30 avril 2007
Questions fréquentes sur OSANN ANNETTE
Quel est le numéro SIREN de OSANN ANNETTE ?
Le numéro SIREN de OSANN ANNETTE est 497 664 664. Le SIRET de son siège social est 497 664 664 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74497664664.
Où se situe le siège social de OSANN ANNETTE ?
Le siège social de OSANN ANNETTE est situé 9 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole.
OSANN ANNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSANN ANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSANN ANNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSANN ANNETTE.
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