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OSBORNE SYSTEMS

Active
Siren989 862 552SAS75017 ParisCréée le 01 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,1 k€
Effectif
Non publié

OSBORNE SYSTEMS est une SAS immatriculée le 1er août 2025 sous le numéro SIREN 989 862 552. Son siège social est situé 100 AV des Ternes, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Marie LOUSTAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSBORNE SYSTEMS

Dénomination
OSBORNE SYSTEMS
SIREN
989 862 552
SIRET (siège)
989 862 552 00027
N° TVA intracommunautaire
FR83989862552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 862 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 août 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
13 115 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 août 2025
Siège social
100 AV des Ternes, 75017, Paris
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSBORNE SYSTEMS

-La conception, le développement, l'édition, l'exploitation, la commercialisation et la maintenance de logiciels, applications ou systèmes numériques, notamment dans les domaines de la traçabilité, de la maintenance industrielle, de la sécurité et de la digitalisation des installations techniques ; - L'acquisition, le dépôt, la gestion, l'exploitation, la cession ou la concession de tous droits de propriété intellectuelle, notamment brevets, marques, logiciels, procédés ou savoir-faire ; - La réalisation de toutes activités de recherche et développement, d'études, d'ingénierie, d'analyses ou de prototypage en lien avec les domaines précités ; - L'obtention et la gestion de subventions publiques ou privées, notamment dans le cadre de projets de R&D ou d'innovation

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Finances de OSBORNE SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSBORNE SYSTEMS

ML

Marie LOUSTAU

Président de SAS

Depuis la création (01 août 2025) · 1 an

Anciens dirigeants (1)

MF

Marie, Francoise FEROUX

Président · de août 2025 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OSBORNE SYSTEMS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 ParisSiègeActif

    989 862 552 00027 · ouvert le 31 juillet 2026 · NAF 6201Z

  • 64320 BizanosFermé

    989 862 552 00019 · ouvert le 04 juillet 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de OSBORNE SYSTEMS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 août 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 21 août 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 21 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSBORNE SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSBORNE SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSBORNE SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSBORNE SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSBORNE SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSBORNE SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSBORNE SYSTEMS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculée le 2025-08-01 · Début d'activité : 2025-07-04

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-01 · Début d'activité : 2025-07-04

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2025

Marques déposées par OSBORNE SYSTEMS

OSBORNE SYSTEMS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Osborne Flow

    N° 5180702 · Déposée le 16 septembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 16 septembre 2035

  • Osborne Systems

    N° 5180694 · Déposée le 16 septembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 16 septembre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Aides publiques de OSBORNE SYSTEMS

1 aide de minimis octroyée à OSBORNE SYSTEMS a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 3,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 16 avril 2026

    3,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur OSBORNE SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de OSBORNE SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de OSBORNE SYSTEMS est 989 862 552. Le SIRET de son siège social est 989 862 552 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83989862552.

Qui dirige OSBORNE SYSTEMS ?

OSBORNE SYSTEMS est dirigée par Marie LOUSTAU, président de sas.

Où se situe le siège social de OSBORNE SYSTEMS ?

Le siège social de OSBORNE SYSTEMS est situé 100 AV des Ternes, 75017 Paris.

OSBORNE SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSBORNE SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSBORNE SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSBORNE SYSTEMS.

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