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OSC

Active
Siren992 415 869SCI31130 Quint-FonsegrivesCréée le 11 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 415 869. Elle est domiciliée 17 RUE Pablo Picasso, 31130 Quint-Fonsegrives. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Stéphane CASSAING, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSC

Dénomination
OSC
SIREN
992 415 869
SIRET (siège)
992 415 869 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41992415869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 415 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2025
Siège social
17 RUE Pablo Picasso, 31130, Quint-Fonsegrives
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSC

Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle), mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément

Finances de OSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSC

SC

Stéphane CASSAING

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2025) · 1 an

OT

Ossana TANACHIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2025) · 1 an

YC

Yannick CASSAING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2025) · 1 an

SR

Sophie RAYNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2025) · 1 an

Établissements de OSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31130 Quint-FonsegrivesSiègeActif

    992 415 869 00013 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-11 · Début d'activité : 2025-10-03

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2025

Questions fréquentes sur OSC

Quel est le numéro SIREN de OSC ?

Le numéro SIREN de OSC est 992 415 869. Le SIRET de son siège social est 992 415 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41992415869.

Qui dirige OSC ?

OSC est dirigée par Stéphane CASSAING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSC ?

Le siège social de OSC est situé 17 RUE Pablo Picasso, 31130 Quint-Fonsegrives.

OSC est-elle toujours en activité ?

Oui, OSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSC.

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