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OSC BAT

Active
Siren928 732 486SAS77176 Savigny-le-TempleCréée le 28 mai 20242
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
2tranche Sirene

OSC BAT est une SAS immatriculée le 28 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 732 486. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE des Sources, 77176 Savigny-le-Temple. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C et emploie 2 salariés. Serkan Ezer exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSC BAT

Dénomination
OSC BAT
SIREN
928 732 486
SIRET (siège)
928 732 486 00024
N° TVA intracommunautaire
FR25928732486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 732 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
28 mai 2024
Effectif
2
Siège social
42 RUE des Sources, 77176, Savigny-le-Temple
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSC BAT

Maçonnerie générale, tout corps d'étât

Finances de OSC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSC BAT

SE

Serkan Ezer

Président de SAS

Depuis la création (28 mai 2024) · 2 ans

Établissements de OSC BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77176 Savigny-le-TempleSiègeActif

    928 732 486 00024 · ouvert le 02 mai 2026 · NAF 4399C

  • 77176 Savigny-le-TempleFermé

    928 732 486 00016 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de OSC BAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mai 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 mai 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 13 mai 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 13 mai 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de OSC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSC BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2024

Questions fréquentes sur OSC BAT

Quel est le numéro SIREN de OSC BAT ?

Le numéro SIREN de OSC BAT est 928 732 486. Le SIRET de son siège social est 928 732 486 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25928732486.

Qui dirige OSC BAT ?

OSC BAT est dirigée par Serkan Ezer, président de sas.

Où se situe le siège social de OSC BAT ?

Le siège social de OSC BAT est situé 42 RUE des Sources, 77176 Savigny-le-Temple.

OSC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OSC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSC BAT.

Combien de salariés compte OSC BAT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, OSC BAT emploie 2 salariés.

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