OSC DISTRIBUTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OSC DISTRIBUTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 155 489. Son siège social est situé 5 rue de la Poste, 11560 Fleury. Son activité principale relève du code NAF 4711B.
Fiche d'identité de OSC DISTRIBUTION
INSEE- Dénomination
- OSC DISTRIBUTION
- SIREN
- 499 155 489
- SIRET (siège)
- 499 155 489 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73499155489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 155 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 24 septembre 2007
- Siège social
- 5 RUE DE LA POSTE, 11560, FLEURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSC DISTRIBUTION
BOUCHERIE
Finances de OSC DISTRIBUTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSC DISTRIBUTION
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OSC DISTRIBUTION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11560 FLEURYSiègeActif
499 155 489 00010 · ouvert le 19 juillet 2007 · NAF 4711B
Documents juridiques de OSC DISTRIBUTION
INPIComptes annuels de OSC DISTRIBUTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSC DISTRIBUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSC DISTRIBUTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSC DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne OSC DISTRIBUTION. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 15 février 2023 · N° 18/00772
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSC DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSC DISTRIBUTION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- création
Date d'effet : 24 septembre 2007
Questions fréquentes sur OSC DISTRIBUTION
Quel est le numéro SIREN de OSC DISTRIBUTION ?
Le numéro SIREN de OSC DISTRIBUTION est 499 155 489. Le SIRET de son siège social est 499 155 489 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73499155489.
Où se situe le siège social de OSC DISTRIBUTION ?
Le siège social de OSC DISTRIBUTION est situé 5 rue de la Poste, 11560 Fleury.
OSC DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?
Oui, OSC DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSC DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSC DISTRIBUTION.
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