CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSCARUS est une SCI immatriculée le 14 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 862 997. Elle est domiciliée 95 Che de Charpenay, 69480 Pommiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER CREPIER, gérant.

Fiche d'identité de OSCARUS

Dénomination
OSCARUS
SIREN
511 862 997
SIRET (siège)
511 862 997 00026
N° TVA intracommunautaire
FR45511862997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 862 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 avril 2009
Siège social
95 CHE DE CHARPENAY, 69480, POMMIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSCARUS

Acquisition ou construction dans le but de la location de tous bien immobilier, fourniture de caution ou garantie, prise de participation

Finances de OSCARUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSCARUS

OC

OLIVIER CREPIER

Gérant

Depuis la création (14 avril 2009) · 17 ans

EV

ESTELLE VENET

Gérant

Depuis la création (14 avril 2009) · 17 ans

CC

Charlotte CREPIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 avril 2009) · 17 ans

Établissements de OSCARUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 POMMIERSSiègeActif

    511 862 997 00026 · ouvert le 25 mars 2009 · NAF 6820B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    511 862 997 00018 · ouvert le 25 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSCARUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de OSCARUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSCARUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSCARUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSCARUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSCARUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSCARUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSCARUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-25

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2009

Questions fréquentes sur OSCARUS

Quel est le numéro SIREN de OSCARUS ?

Le numéro SIREN de OSCARUS est 511 862 997. Le SIRET de son siège social est 511 862 997 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45511862997.

Qui dirige OSCARUS ?

OSCARUS est dirigée par OLIVIER CREPIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSCARUS ?

Le siège social de OSCARUS est situé 95 Che de Charpenay, 69480 Pommiers.

OSCARUS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSCARUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSCARUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSCARUS.