OSCM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 495 267 411, OSCM est une SCI créée le 20 juin 2011. Elle est domiciliée 17 rue des Cedres, 13790 Peynier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER MINGUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OSCM
INSEE- Dénomination
- OSCM
- SIREN
- 495 267 411
- SIRET (siège)
- 495 267 411 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR89495267411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 267 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2011
- Siège social
- 17 RUE DES CEDRES, 13790, PEYNIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSCM
Acquisition, apport, transformation, construction, aménagement, administration, location de biens et droits immobiliers
Finances de OSCM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSCM
INSEEÉtablissements de OSCM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13790 PEYNIERSiègeActif
495 267 411 00025 · ouvert le 25 mai 2011 · NAF 6820B
- 31210 PONLAT-TAILLEBOURGFermé
495 267 411 00017 · ouvert le 13 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSCM
INPIComptes annuels de OSCM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSCM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSCM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B3
Décision du 24 janvier 2025 · N° 12/03819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/06979
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSCM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculée le 2011-06-20 · Début d'activité : 2011-05-25
- création
Date d'effet : 20 juin 2011
Questions fréquentes sur OSCM
Quel est le numéro SIREN de OSCM ?
Le numéro SIREN de OSCM est 495 267 411. Le SIRET de son siège social est 495 267 411 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89495267411.
Qui dirige OSCM ?
OSCM est dirigée par OLIVIER MINGUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSCM ?
Le siège social de OSCM est situé 17 rue des Cedres, 13790 Peynier.
OSCM est-elle toujours en activité ?
Oui, OSCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSCM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSCM.
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