OSEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
OSEE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 138 062. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de l'Altiport, 38750 Huez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SACHA LOPAR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de OSEE
INSEE- Dénomination
- OSEE
- SIREN
- 904 138 062
- SIRET (siège)
- 904 138 062 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR94904138062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 138 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 octobre 2021
- Siège social
- RTE de l'Altiport, 38750, Huez
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSEE
L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de OSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSEE
INSEEÉtablissements de OSEE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38750 HuezSiègeActif
904 138 062 00024 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 6820B
- 74160 ARCHAMPSActif
904 138 062 00016 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSEE
INPIComptes annuels de OSEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2025092469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSEE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-05
- création
Date d'effet : 13 octobre 2021
Questions fréquentes sur OSEE
Quel est le numéro SIREN de OSEE ?
Le numéro SIREN de OSEE est 904 138 062. Le SIRET de son siège social est 904 138 062 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94904138062.
Qui dirige OSEE ?
OSEE est dirigée par SACHA LOPAR, gérant.
Où se situe le siège social de OSEE ?
Le siège social de OSEE est situé RTE de l'Altiport, 38750 Huez.
OSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSEE.
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