OSEILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
OSEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2022, identifiée par le SIREN 917 555 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 RUE Q saint isidore batiment C, 69003 Lyon 3e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FANNY VOGEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de OSEILLE
INSEE- Dénomination
- OSEILLE
- SIREN
- 917 555 864
- SIRET (siège)
- 917 555 864 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52917555864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 555 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 août 2022
- Siège social
- 44 RUE Q saint isidore batiment C, 69003, Lyon 3e Arrondissement
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSEILLE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location d'immeubles
Finances de OSEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSEILLE
INSEEÉtablissements de OSEILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 Lyon 3e ArrondissementSiègeActif
917 555 864 00011 · ouvert le 17 juillet 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de OSEILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OSEILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSEILLE. Elles s'échelonnent de 1995 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1997 · N° 94-45.346
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1995 · N° 94-40.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSEILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-17
- création
Questions fréquentes sur OSEILLE
Quel est le numéro SIREN de OSEILLE ?
Le numéro SIREN de OSEILLE est 917 555 864. Le SIRET de son siège social est 917 555 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52917555864.
Qui dirige OSEILLE ?
OSEILLE est dirigée par FANNY VOGEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSEILLE ?
Le siège social de OSEILLE est situé 44 RUE Q saint isidore batiment C, 69003 Lyon 3e Arrondissement.
OSEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSEILLE.
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