OSEILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 504 517, OSEILLE est une SCI créée le 3 septembre 2024. Elle est domiciliée 105 RUE du Bourbonnais, 69009 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Guillaume ARNAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OSEILLE
INSEE- Dénomination
- OSEILLE
- SIREN
- 932 504 517
- SIRET (siège)
- 932 504 517 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01932504517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 504 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2024
- Siège social
- 105 RUE du Bourbonnais, 69009, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSEILLE
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués ; - et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, civiles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant à l'un des objets indiqués ci-dessus, de nature à favoriser directement ou indirectement, le but poursuivi par la Société, son extension ou son développement.
Finances de OSEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSEILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2024) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2024) · 2 ans
Établissements de OSEILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69009 LyonSiègeActif
932 504 517 00016 · ouvert le 31 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSEILLE
INPIComptes annuels de OSEILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSEILLE. Elles s'échelonnent de 1995 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1997 · N° 94-45.346
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1995 · N° 94-40.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSEILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-31
- création
Date d'effet : 03 septembre 2024
Questions fréquentes sur OSEILLE
Quel est le numéro SIREN de OSEILLE ?
Le numéro SIREN de OSEILLE est 932 504 517. Le SIRET de son siège social est 932 504 517 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01932504517.
Qui dirige OSEILLE ?
OSEILLE est dirigée par Guillaume ARNAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSEILLE ?
Le siège social de OSEILLE est situé 105 RUE du Bourbonnais, 69009 Lyon.
OSEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSEILLE.
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