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OSELY

Fermée
Siren488 461 815Société civile42000 Saint-ÉtienneRadiée le 21 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 461 815, OSELY est une société civile créée le 24 juillet 2008. Elle est domiciliée 13 CHE 13 Chemin Claude Berthier, 42000 Saint-Étienne. Son activité principale relève du code NAF 7219Z. La direction est assurée par FRANCOIS CHALENCON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 août 2018.

Fiche d'identité de OSELY

Dénomination
OSELY
SIREN
488 461 815
SIRET (siège)
488 461 815 00034
N° TVA intracommunautaire
FR55488461815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 461 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
24 juillet 2008
Date de radiation
21 août 2018
Siège social
13 CHE 13 Chemin Claude Berthier , 42000, Saint-Étienne
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de OSELY

Etude recherche scientifique dépôt et exploitation de brevets et de tous droits de propriété industrielle dans le domaine de la chirurgie orthopédique et plus précisément dans le domaine de prothèses médicales

Finances de OSELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSELY

FC

FRANCK CLADIERE

Autre

Depuis la création (24 juillet 2008) · 18 ans

FC

FRANCOIS CHALENCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2008) · 18 ans

TM

TRISTAN MEUSNIER

Autre

Depuis la création (24 juillet 2008) · 18 ans

PV

PIERRE VALLESE

Autre

Depuis la création (24 juillet 2008) · 18 ans

PG

PIERRE-YVES GLAS

Autre

Depuis la création (24 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de OSELY

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeFermé

    488 461 815 00034 · ouvert le 18 juin 2008 · NAF 7219Z

  • 69009 LYON 9EMEFermé

    488 461 815 00018 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 7219Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    488 461 815 00026 · ouvert le 18 juin 2008 · NAF 7219Z

Documents juridiques de OSELY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2018

  • Acte

Dépôt du 21 août 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 17 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de OSELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSELY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    CHALENCON François nom d'usage : CHALENCON n'est plus gérant. CHALENCON François nom d'usage : CHALENCON devient liquidateur

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Associé : VALLESE Pierre ; Associé : GLAS Pierre-Yves ; Gérant Associé : CHALENCON François ; Associé : MEUSNIER Tristan ; Associé : CLADIERE Franck

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2008-07-24 · Début d'activité : 2008-06-18

  1. radiation

    Date d'effet : 21 août 2018

Questions fréquentes sur OSELY

Quel est le numéro SIREN de OSELY ?

Le numéro SIREN de OSELY est 488 461 815. Le SIRET de son siège social est 488 461 815 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55488461815.

Qui dirige OSELY ?

OSELY est dirigée par FRANCOIS CHALENCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSELY ?

Le siège social de OSELY est situé 13 CHE 13 Chemin Claude Berthier, 42000 Saint-Étienne.

OSELY est-elle toujours en activité ?

Non, OSELY n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 août 2018.

OSELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSELY.

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