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OSER

Active
Siren791 803 364Société civile42230 ROCHE-LA-MOLIERECréée le 14 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

OSER est une société civile immatriculée le 14 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 803 364. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Marc Seguin, 42230 Roche-la-Moliere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL SABOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSER

Dénomination
OSER
SIREN
791 803 364
SIRET (siège)
791 803 364 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93791803364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 803 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 010 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2013
Siège social
RUE MARC SEGUIN, 42230, ROCHE-LA-MOLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSER

l'acquisition, la location, l'administration, la cession et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non, tant en pleine propriété qu'en usufruit ou nue-propriété; le placement de ses fonds disponibles et la gestion de valeurs mobilières

Finances de OSER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSER

MG

MARIE-CLAIRE GRAS

Autre

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

PS

PASCAL SABOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

Établissements de OSER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42230 ROCHE-LA-MOLIERESiègeActif

    791 803 364 00011 · ouvert le 22 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de OSER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-22

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2013

Questions fréquentes sur OSER

Quel est le numéro SIREN de OSER ?

Le numéro SIREN de OSER est 791 803 364. Le SIRET de son siège social est 791 803 364 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93791803364.

Qui dirige OSER ?

OSER est dirigée par PASCAL SABOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSER ?

Le siège social de OSER est situé rue Marc Seguin, 42230 Roche-la-Moliere.

OSER est-elle toujours en activité ?

Oui, OSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSER.

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