CheckersProcédures

OSES PASCAL

Active
Siren788 878 874Entrepreneur individuel57170 VAXYCréée le 20 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 788 878 874, OSES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2012. Son siège social est situé residence le Moulin de Domevre, 57170 Vaxy. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de OSES PASCAL

Dénomination
OSES PASCAL
SIREN
788 878 874
SIRET (siège)
788 878 874 00023
N° TVA intracommunautaire
FR79788878874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 878 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
20 juin 2012
Siège social
RESIDENCE LE MOULIN DE DOMEVRE, 57170, VAXY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSES PASCAL

Location de logements

Finances de OSES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSES PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57170 VAXYSiègeActif

    788 878 874 00023 · ouvert le 26 août 2015 · NAF 6820A

  • 33650 LA BREDEFermé

    788 878 874 00031 · ouvert le 15 juin 2021 · NAF 4332A

Documents juridiques de OSES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2012

Questions fréquentes sur OSES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OSES PASCAL ?

Le numéro SIREN de OSES PASCAL est 788 878 874. Le SIRET de son siège social est 788 878 874 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79788878874.

Où se situe le siège social de OSES PASCAL ?

Le siège social de OSES PASCAL est situé residence le Moulin de Domevre, 57170 Vaxy.

OSES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSES PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de menuiserie bois et pvc

Toutes les entreprises avec le code NAF 4332A

Entreprises à Vaxy

Toutes les entreprises à Vaxy