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OSESOL

Active
Siren533 325 874SARL85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 juillet 2011
Liquidation judiciaire - clôture en 2025Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
57,5 k€
Effectif
Non publié

OSESOL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 325 874. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 rue Rene Coty, 85000 La Roche-sur-Yon. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par JEAN-PHILIPPE LEGER, gérant.

Fiche d'identité de OSESOL

Dénomination
OSESOL
SIREN
533 325 874
SIRET (siège)
533 325 874 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76533325874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 325 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
57 500 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
92 RUE RENE COTY, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSESOL

Etude, coneption, développement de tous système de production d'énergie électrique, production et commercialisation d'énergie électrique, prestations de conseils et de formation dans le secteur de la production d'énergie.

Finances de OSESOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSESOL

JL

JEAN-PHILIPPE LEGER

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de OSESOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    533 325 874 00014 · ouvert le 23 juin 2011 · NAF 7112B

Documents juridiques de OSESOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de OSESOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSESOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSESOL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OSESOL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 décembre 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 10 avril 2013. Clôturée le 08 janvier 2025 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 janvier 2025 · publié le 24 janvier 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 10 mars 2014 · publié le 04 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 10 avril 2013 · publié le 05 février 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Pelletier Marcel 4 Rue Manuel Résidence Le Bélem 85000 La Roche-sur-Yon.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 05 décembre 2012 · publié le 21 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 novembre 2012 désignant mandataire judiciaire Me Pelletier Marcel 4 Rue Manuel Résidence Le Bélem 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSESOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSESOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSESOL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-01-08 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 mars 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 10 avril 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Pelletier Marcel 4 Rue Manuel Résidence Le Bélem 85000 La Roche-sur-Yon.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 5 décembre 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 novembre 2012 désignant mandataire judiciaire Me Pelletier Marcel 4 Rue Manuel Résidence Le Bélem 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-23

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur OSESOL

Quel est le numéro SIREN de OSESOL ?

Le numéro SIREN de OSESOL est 533 325 874. Le SIRET de son siège social est 533 325 874 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76533325874.

Qui dirige OSESOL ?

OSESOL est dirigée par JEAN-PHILIPPE LEGER, gérant.

Où se situe le siège social de OSESOL ?

Le siège social de OSESOL est situé 92 rue Rene Coty, 85000 La Roche-sur-Yon.

OSESOL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSESOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSESOL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OSESOL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 janvier 2025 pour insuffisance d'actif.

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