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OSIRIS

Active
Siren381 042 407SCI06130 GRASSECréée le 19 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

OSIRIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1991, identifiée par le SIREN 381 042 407. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Cannes le Neroli, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DEVAYE JEAN PAUL FRANCOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSIRIS

Dénomination
OSIRIS
SIREN
381 042 407
SIRET (siège)
381 042 407 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81381042407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 042 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 février 1991
Siège social
RTE DE CANNES LE NEROLI, 06130, GRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSIRIS

Acquisition propriété administration exploitation par bail, location meublée ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis, dans la France entière, et toute opération ne modifiant pas le caractère civil.

Finances de OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSIRIS

D

DEVAYE JEAN PAUL FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (19 février 1991) · 35 ans

P

POMATTO JEAN JACQUES

Gérant

Depuis la création (19 février 1991) · 35 ans

Établissements de OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    381 042 407 00019 · ouvert le 19 février 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de OSIRIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSIRIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1991

Questions fréquentes sur OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?

Le numéro SIREN de OSIRIS est 381 042 407. Le SIRET de son siège social est 381 042 407 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81381042407.

Qui dirige OSIRIS ?

OSIRIS est dirigée par DEVAYE JEAN PAUL FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSIRIS ?

Le siège social de OSIRIS est situé Rte de Cannes le Neroli, 06130 Grasse.

OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.

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