OSIRIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OSIRIS est une 5599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 1992, identifiée par le SIREN 385 370 515. Elle est domiciliée 32 rue de la Chasse, 59730 Vertain. L'entreprise déclare le code NAF 722Z comme activité principale.
Fiche d'identité de OSIRIS
INSEE- Dénomination
- OSIRIS
- SIREN
- 385 370 515
- SIRET (siège)
- 385 370 515 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR82385370515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 370 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5599
- Code NAF / APE
- 722Z
- Date de création
- 11 mai 1992
- Siège social
- 32 RUE DE LA CHASSE, 59730, VERTAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de OSIRIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSIRIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OSIRIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59730 VERTAINSiègeFermé
385 370 515 00012 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 722Z
Documents juridiques de OSIRIS
INPIComptes annuels de OSIRIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSIRIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01430
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/04399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/02907
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00702
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/58220
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Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/03151
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03711
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025086425
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Cour d'appel, chambre P.P référés
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/00041
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24-16.188
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Tribunal de commerce
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2024J00030
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/04480
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/01484
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Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00058
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Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/03204
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 août 2025 · N° 25/00568
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00122
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00219
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Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00115
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Décision du 29 février 2024 · N° 21/10026
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/01576
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 22/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/00768
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 26 octobre 2022 · N° 19/03366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/01315
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 03 août 2022 · N° 22/08157
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/09140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/02273
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 2021 · N° 19-22.741
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 2020 · N° 18-25.659
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 2019 · N° 18-10.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-26.951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 juillet 2016 · N° 15/04546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2016 · N° 15-13.507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 11 septembre 2015 · N° 13/09316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 07 juin 2013 · N° 11/21591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-17.233
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 février 1992 · N° 89-10.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSIRIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 1992
Questions fréquentes sur OSIRIS
Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?
Le numéro SIREN de OSIRIS est 385 370 515. Le SIRET de son siège social est 385 370 515 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82385370515.
Où se situe le siège social de OSIRIS ?
Le siège social de OSIRIS est situé 32 rue de la Chasse, 59730 Vertain.
OSIRIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSIRIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.
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