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OSIRIS

Active
Siren401 925 797549994120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 24 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 925 797, OSIRIS est une 5499 créée le 24 juillet 1995. Elle est domiciliée 36 rue Jean Jacques Rousseau, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 804C.

Fiche d'identité de OSIRIS

Dénomination
OSIRIS
SIREN
401 925 797
SIRET (siège)
401 925 797 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85401925797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 925 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
804C
Date de création
24 juillet 1995
Siège social
36 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSIRIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSIRIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeFermé

    401 925 797 00011 · ouvert le 24 juillet 1995 · NAF 804C

Documents juridiques de OSIRIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSIRIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1995

Questions fréquentes sur OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?

Le numéro SIREN de OSIRIS est 401 925 797. Le SIRET de son siège social est 401 925 797 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85401925797.

Où se situe le siège social de OSIRIS ?

Le siège social de OSIRIS est situé 36 rue Jean Jacques Rousseau, 94120 Fontenay-sous-Bois.

OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.

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