CheckersProcédures

OSIRIS

Active
Siren479 800 898SCI66430 BOMPASCréée le 08 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 800 898, OSIRIS est une SCI créée le 8 décembre 2004. Son siège social est situé B rue du Carlit, 66430 Bompas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par CHARLES FRUCTUOSO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OSIRIS

Dénomination
OSIRIS
SIREN
479 800 898
SIRET (siège)
479 800 898 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15479800898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 800 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
08 décembre 2004
Siège social
B RUE DU CARLIT, 66430, BOMPAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSIRIS

PROVISOIREMENT SANS ACTIVITE

Finances de OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSIRIS

CF

CHARLES FRUCTUOSO

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2004) · 21 ans

EM

EUGENIE MARTINEZ

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66430 BOMPASSiègeActif

    479 800 898 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de OSIRIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSIRIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2004

Questions fréquentes sur OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?

Le numéro SIREN de OSIRIS est 479 800 898. Le SIRET de son siège social est 479 800 898 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15479800898.

Qui dirige OSIRIS ?

OSIRIS est dirigée par CHARLES FRUCTUOSO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSIRIS ?

Le siège social de OSIRIS est situé B rue du Carlit, 66430 Bompas.

OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.

Entreprises similaires

Même activité à Bompas

Entreprises à Bompas

Toutes les entreprises à Bompas