OSIRIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
OSIRIS est une SAS immatriculée le 27 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 166 027. Le siège social de l'entreprise se trouve LD Sérille, 18290 Civray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3821Z. Elle est dirigée par Maxime GUIGNARD, président de sas.
Fiche d'identité de OSIRIS
INSEE- Dénomination
- OSIRIS
- SIREN
- 933 166 027
- SIRET (siège)
- 933 166 027 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08933166027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 166 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3821Z
- Date de création
- 27 septembre 2024
- Siège social
- LD Sérille, 18290, Civray
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSIRIS
La production et la commercialisation de l'énergie issue de la biomasse par méthanisation, vente de biomasse et plus généralement toutes productions par méthanisation agricole d'énergies renouvelables dites vertes, transport de matières produites et achat d'intrants.
Finances de OSIRIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSIRIS
INSEEÉtablissements de OSIRIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18290 CivraySiègeActif
933 166 027 00013 · ouvert le 10 août 2024 · NAF 3821Z
Documents juridiques de OSIRIS
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSIRIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSIRIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01430
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/04399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/02907
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/58220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/03151
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025086425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre P.P référés
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24-16.188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2024J00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/04480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/01484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/03204
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 août 2025 · N° 25/00568
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00122
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00219
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/01461
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/58567
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Décision du 04 mars 2025 · N° 24/01974
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Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/01032
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Décision du 09 octobre 2024 · N° 20/00360
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Décision du 30 septembre 2024 · N° 23/01484
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Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00194
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Décision du 20 juin 2024 · N° 22/09846
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Décision du 30 avril 2024 · N° 23/01484
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 avril 2024 · N° 22/01276
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 2024 · N° 22-17.497
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Décision du 29 février 2024 · N° 21/10026
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 22/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/00768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 26 octobre 2022 · N° 19/03366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/01315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 03 août 2022 · N° 22/08157
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/09140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/02273
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 2021 · N° 19-22.741
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 08 juillet 2020 · N° 18-25.659
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 2019 · N° 18-10.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-26.951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 juillet 2016 · N° 15/04546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2016 · N° 15-13.507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 11 septembre 2015 · N° 13/09316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 07 juin 2013 · N° 11/21591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-17.233
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 février 1992 · N° 89-10.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSIRIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-19 · Début d'activité : 2024-08-10
- création
Date d'effet : 27 septembre 2024
Questions fréquentes sur OSIRIS
Quel est le numéro SIREN de OSIRIS ?
Le numéro SIREN de OSIRIS est 933 166 027. Le SIRET de son siège social est 933 166 027 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08933166027.
Qui dirige OSIRIS ?
OSIRIS est dirigée par Maxime GUIGNARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSIRIS ?
Le siège social de OSIRIS est situé LD Sérille, 18290 Civray.
OSIRIS est-elle toujours en activité ?
Oui, OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSIRIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIRIS.
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