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OSIS

Active
Siren391 831 682SARL16710 Saint-Yrieix-Sur-CharenteCréée le 21 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions53 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 831 682, OSIS est une SARL créée le 21 juillet 1993. Son siège social est situé Domaine de la Combe DOMAINE DE LA COMBE, 16710 Saint-Yrieix-Sur-Charente. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE ARIGAULT, gérant.

Fiche d'identité de OSIS

Dénomination
OSIS
SIREN
391 831 682
SIRET (siège)
391 831 682 00029
N° TVA intracommunautaire
FR73391831682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 831 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 260,15 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
21 juillet 1993
Siège social
Domaine de la Combe DOMAINE DE LA COMBE, 16710, Saint-Yrieix-Sur-Charente
Établissements
2
Statut
Active

Finances de OSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSIS

JA

JEAN-CLAUDE ARIGAULT

Gérant

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de OSIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 16710 Saint-Yrieix-Sur-CharenteSiègeFermé

    391 831 682 00029 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 702C

  • 16000 ANGOULEMEFermé

    391 831 682 00011 · ouvert le 13 juillet 1993 · NAF 722Z

Documents juridiques de OSIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de OSIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

53 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSIS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1993

Questions fréquentes sur OSIS

Quel est le numéro SIREN de OSIS ?

Le numéro SIREN de OSIS est 391 831 682. Le SIRET de son siège social est 391 831 682 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391831682.

Qui dirige OSIS ?

OSIS est dirigée par JEAN-CLAUDE ARIGAULT, gérant.

Où se situe le siège social de OSIS ?

Le siège social de OSIS est situé Domaine de la Combe DOMAINE DE LA COMBE, 16710 Saint-Yrieix-Sur-Charente.

OSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, OSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSIS.

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