CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

OSITCON est une SAS immatriculée le 11 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 242 691. Elle est domiciliée 73 av de l'Arche, 92400 Courbevoie. Son activité principale relève du code NAF 6202A. La direction est assurée par OUSSAMA EL SAMAD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OSITCON

Dénomination
OSITCON
SIREN
911 242 691
SIRET (siège)
911 242 691 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74911242691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 242 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
11 mars 2022
Siège social
73 AV DE L'ARCHE, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSITCON

La réalisation de prestations de conseils, de services et d'audits dans le domaine de l'informatique.

Finances de OSITCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSITCON

OE

OUSSAMA EL SAMAD

Président de SAS

Depuis la création (11 mars 2022) · 4 ans

Établissements de OSITCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    911 242 691 00010 · ouvert le 04 mars 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de OSITCON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de OSITCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSITCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSITCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSITCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSITCON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSITCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSITCON

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2022

Questions fréquentes sur OSITCON

Quel est le numéro SIREN de OSITCON ?

Le numéro SIREN de OSITCON est 911 242 691. Le SIRET de son siège social est 911 242 691 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74911242691.

Qui dirige OSITCON ?

OSITCON est dirigée par OUSSAMA EL SAMAD, président de sas.

Où se situe le siège social de OSITCON ?

Le siège social de OSITCON est situé 73 av de l'Arche, 92400 Courbevoie.

OSITCON est-elle toujours en activité ?

Oui, OSITCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSITCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSITCON.