OSJC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
OSJC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2014, identifiée par le SIREN 800 770 539. Son siège social est situé Le Bossard Nord, 85400 Chasnais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CHAILLOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OSJC
INSEE- Dénomination
- OSJC
- SIREN
- 800 770 539
- SIRET (siège)
- 800 770 539 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26800770539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 770 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 2014
- Siège social
- LE BOSSARD NORD, 85400, CHASNAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSJC
Propriété, gestion, administration de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de OSJC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSJC
INSEEOS&i
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mars 2014) · 12 ans
SJC
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mars 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mars 2014) · 12 ans
Établissements de OSJC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85400 CHASNAISSiègeActif
800 770 539 00016 · ouvert le 21 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSJC
INPIComptes annuels de OSJC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSJC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSJC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSJC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSJC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/00404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE D (PS)
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/07068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSJC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSJC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-21
- création
Date d'effet : 04 mars 2014
Questions fréquentes sur OSJC
Quel est le numéro SIREN de OSJC ?
Le numéro SIREN de OSJC est 800 770 539. Le SIRET de son siège social est 800 770 539 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26800770539.
Qui dirige OSJC ?
OSJC est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAILLOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSJC ?
Le siège social de OSJC est situé Le Bossard Nord, 85400 Chasnais.
OSJC est-elle toujours en activité ?
Oui, OSJC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSJC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSJC.
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