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OSLEY

Active
Siren922 251 723SCI26240 CLAVEYSONCréée le 15 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSLEY est une SCI immatriculée le 15 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 251 723. Son siège social est situé 205 Rte des Escoffers, 26240 Claveyson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLY HARVEY, autre.

Fiche d'identité de OSLEY

Dénomination
OSLEY
SIREN
922 251 723
SIRET (siège)
922 251 723 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28922251723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 251 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 2022
Siège social
205 RTE DES ESCOFFERS, 26240, CLAVEYSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSLEY

la propriété, l'administration et l'exploitation directe ou par bail, location ou autrement, des immeubles acquis par la société, bâtis ou non bâtis, et dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de OSLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSLEY

CH

CHARLY HARVEY

Autre

Depuis la création (15 décembre 2022) · 3 ans

EO

ERWAN OSTINS

Autre

Depuis la création (15 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de OSLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26240 CLAVEYSONSiègeActif

    922 251 723 00016 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSLEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de OSLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSLEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2022

Questions fréquentes sur OSLEY

Quel est le numéro SIREN de OSLEY ?

Le numéro SIREN de OSLEY est 922 251 723. Le SIRET de son siège social est 922 251 723 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28922251723.

Qui dirige OSLEY ?

OSLEY est dirigée par CHARLY HARVEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSLEY ?

Le siège social de OSLEY est situé 205 Rte des Escoffers, 26240 Claveyson.

OSLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, OSLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSLEY.

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