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OSM-BATIMENT

Active
Siren821 127 990SAS34080 MONTPELLIERCréée le 22 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 127 990, OSM-BATIMENT est une SAS créée le 22 juin 2016. Son siège social est situé 84 rue Maurice Bejart Cz Bureaux & Co, 34080 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. MOHAMED OUASSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSM-BATIMENT

Dénomination
OSM-BATIMENT
SIREN
821 127 990
SIRET (siège)
821 127 990 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15821127990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 127 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
22 juin 2016
Siège social
84 RUE MAURICE BEJART CZ BUREAUX & CO, 34080, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSM-BATIMENT

Toutes opérations de travaux de finition de façade, maçonnerie

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Finances de OSM-BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSM-BATIMENT

MO

MOHAMED OUASSA

Président de SAS

Depuis la création (22 juin 2016) · 10 ans

Établissements de OSM-BATIMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeActif

    821 127 990 00017 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4399C

Documents juridiques de OSM-BATIMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de OSM-BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSM-BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSM-BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSM-BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSM-BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSM-BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSM-BATIMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-22 · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2016

Questions fréquentes sur OSM-BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de OSM-BATIMENT ?

Le numéro SIREN de OSM-BATIMENT est 821 127 990. Le SIRET de son siège social est 821 127 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15821127990.

Qui dirige OSM-BATIMENT ?

OSM-BATIMENT est dirigée par MOHAMED OUASSA, président de sas.

Où se situe le siège social de OSM-BATIMENT ?

Le siège social de OSM-BATIMENT est situé 84 rue Maurice Bejart Cz Bureaux & Co, 34080 Montpellier.

OSM-BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, OSM-BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSM-BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSM-BATIMENT.

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