OSMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,8 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
OSMA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2023, identifiée par le SIREN 978 097 525. Son siège social est situé 9 RUE Clairefontaine, 85500 Les Herbiers. Son activité principale relève du code NAF 4391A et emploie 1 salarié. Kevin SOULARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de OSMA
INSEE- Dénomination
- OSMA
- SIREN
- 978 097 525
- SIRET (siège)
- 978 097 525 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04978097525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 097 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 750 €
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 31 juillet 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- 9 RUE Clairefontaine, 85500, Les Herbiers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSMA
Tous travaux de charpentes, de menuiserie intérieure et extérieure, d'agencement, de terrassement, de bardage, de revêtement de sols (parquet bois, sol pvc), de pose d'ouvertures extérieures, d'isolation intérieure et par l'extérieur, de pose de cloisons sèches, d'installation de chauffages, de ventilations, de climatisations, de sanitaires ; Le négoce de tous produits, matériels et accessoires se rapportant aux activités énoncées.
Finances de OSMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMA
INSEEÉtablissements de OSMA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 85500 Les HerbiersSiègeActif
978 097 525 00015 · ouvert le 31 août 2023 · NAF 4391A
- 85500 Les HerbiersActif
978 097 525 00023 · ouvert le 08 juillet 2026 · NAF 4391A
Documents juridiques de OSMA
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025001775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 23 mai 2025 · N° 2025001498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 25 avril 2025 · N° 2025001065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 13 décembre 2024 · N° 22/01547
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSMA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-27 · Début d'activité : 2023-08-31
- création
Date d'effet : 31 juillet 2023
Questions fréquentes sur OSMA
Quel est le numéro SIREN de OSMA ?
Le numéro SIREN de OSMA est 978 097 525. Le SIRET de son siège social est 978 097 525 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04978097525.
Qui dirige OSMA ?
OSMA est dirigée par Kevin SOULARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSMA ?
Le siège social de OSMA est situé 9 RUE Clairefontaine, 85500 Les Herbiers.
OSMA est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMA.
Combien de salariés compte OSMA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, OSMA emploie 1 salarié.
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