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OSMAN

Active
Siren484 631 270Société civile74000 ANNECYCréée le 25 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 631 270, OSMAN est une société civile créée le 25 octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av Pierre Mendes France Cran-Gevrier, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par DURUYE TUFAN, gérant.

Fiche d'identité de OSMAN

Dénomination
OSMAN
SIREN
484 631 270
SIRET (siège)
484 631 270 00028
N° TVA intracommunautaire
FR10484631270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 631 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
25 octobre 2005
Siège social
11 AV PIERRE MENDES FRANCE CRAN-GEVRIER, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSMAN

ACHAT MATERIEL POUR LE CONFORT DES ASSOCIES A BUT NON LUCRATIF

Finances de OSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMAN

OG

OSMAN GURKAN

Autre

Depuis la création (25 octobre 2005) · 20 ans

DT

DURUYE TUFAN

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2005) · 20 ans

Établissements de OSMAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    484 631 270 00028 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6619A

  • 74000 ANNECYFermé

    484 631 270 00010 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6619A

Documents juridiques de OSMAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de OSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2005

Questions fréquentes sur OSMAN

Quel est le numéro SIREN de OSMAN ?

Le numéro SIREN de OSMAN est 484 631 270. Le SIRET de son siège social est 484 631 270 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10484631270.

Qui dirige OSMAN ?

OSMAN est dirigée par DURUYE TUFAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMAN ?

Le siège social de OSMAN est situé 11 av Pierre Mendes France Cran-Gevrier, 74000 Annecy.

OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMAN.

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