OSMO DOMICILE
Active8810A · Aide à domicile
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 897 034, OSMO DOMICILE est une SARL créée le 26 juin 2013. Son siège social est situé 38 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole. OSMO DOMICILE relève du secteur aide à domicile (code NAF 8810A). La direction est assurée par ENES MASOVIC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de OSMO DOMICILE
INSEE- Dénomination
- OSMO DOMICILE
- SIREN
- 793 897 034
- SIRET (siège)
- 793 897 034 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR62793897034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 897 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 8810A - Aide à domicile
- Date de création
- 26 juin 2013
- Siège social
- 38 RUE DES VIEILLES BOUCHERIES, 39100, DOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de OSMO DOMICILE
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Finances de OSMO DOMICILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMO DOMICILE
INSEEÉtablissements de OSMO DOMICILE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
793 897 034 00039 · ouvert le 22 mars 2013 · NAF 8810A
- 39380 LA LOYEFermé
793 897 034 00013 · ouvert le 22 mars 2013 · NAF 8810A
- 39100 BREVANSFermé
793 897 034 00021 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 8810A
Documents juridiques de OSMO DOMICILE
INPIConformité de OSMO DOMICILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMO DOMICILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMO DOMICILE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMO DOMICILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSMO DOMICILE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-22
- création
Date d'effet : 26 juin 2013
Questions fréquentes sur OSMO DOMICILE
Quel est le numéro SIREN de OSMO DOMICILE ?
Le numéro SIREN de OSMO DOMICILE est 793 897 034. Le SIRET de son siège social est 793 897 034 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62793897034.
Qui dirige OSMO DOMICILE ?
OSMO DOMICILE est dirigée par ENES MASOVIC, gérant.
Où se situe le siège social de OSMO DOMICILE ?
Le siège social de OSMO DOMICILE est situé 38 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole.
OSMO DOMICILE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMO DOMICILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMO DOMICILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMO DOMICILE.
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