Checkers

OSMO DOMICILE

Active
Siren793 897 034SARL39100 DOLECréée le 26 juin 2013

8810A · Aide à domicile

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 897 034, OSMO DOMICILE est une SARL créée le 26 juin 2013. Son siège social est situé 38 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole. OSMO DOMICILE relève du secteur aide à domicile (code NAF 8810A). La direction est assurée par ENES MASOVIC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OSMO DOMICILE

Dénomination
OSMO DOMICILE
SIREN
793 897 034
SIRET (siège)
793 897 034 00039
N° TVA intracommunautaire
FR62793897034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 897 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 €
Code NAF / APE
8810A - Aide à domicile
Date de création
26 juin 2013
Siège social
38 RUE DES VIEILLES BOUCHERIES, 39100, DOLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OSMO DOMICILE

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de OSMO DOMICILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMO DOMICILE

EM

ENES MASOVIC

Gérant

Depuis la création (26 juin 2013) · 13 ans

Établissements de OSMO DOMICILE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    793 897 034 00039 · ouvert le 22 mars 2013 · NAF 8810A

  • 39380 LA LOYEFermé

    793 897 034 00013 · ouvert le 22 mars 2013 · NAF 8810A

  • 39100 BREVANSFermé

    793 897 034 00021 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 8810A

Documents juridiques de OSMO DOMICILE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2013

  • Acte

Conformité de OSMO DOMICILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMO DOMICILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMO DOMICILE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMO DOMICILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSMO DOMICILE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-22

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2013

Questions fréquentes sur OSMO DOMICILE

Quel est le numéro SIREN de OSMO DOMICILE ?

Le numéro SIREN de OSMO DOMICILE est 793 897 034. Le SIRET de son siège social est 793 897 034 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62793897034.

Qui dirige OSMO DOMICILE ?

OSMO DOMICILE est dirigée par ENES MASOVIC, gérant.

Où se situe le siège social de OSMO DOMICILE ?

Le siège social de OSMO DOMICILE est situé 38 rue des Vieilles Boucheries, 39100 Dole.

OSMO DOMICILE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMO DOMICILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMO DOMICILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMO DOMICILE.