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OSMOCOM

Active
Siren394 212 138SARL69006 LYON 6EMECréée le 15 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSMOCOM est une SARL immatriculée le 15 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 212 138. Son siège social est situé 25 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.

Fiche d'identité de OSMOCOM

Dénomination
OSMOCOM
SIREN
394 212 138
SIRET (siège)
394 212 138 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10394212138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 212 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
15 mars 1994
Siège social
25 RUE DE SEZE, 69006, LYON 6EME
Établissements
2
Statut
Active

Finances de OSMOCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOCOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSMOCOM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69006 LYON 6EMESiègeFermé

    394 212 138 00017 · ouvert le 15 mars 1994 · NAF 741G

  • 69004 LYON 4EMEFermé

    394 212 138 00025 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 741G

Documents juridiques de OSMOCOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 1995

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de OSMOCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOCOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1994

Questions fréquentes sur OSMOCOM

Quel est le numéro SIREN de OSMOCOM ?

Le numéro SIREN de OSMOCOM est 394 212 138. Le SIRET de son siège social est 394 212 138 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394212138.

Où se situe le siège social de OSMOCOM ?

Le siège social de OSMOCOM est situé 25 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme.

OSMOCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOCOM.

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