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OSMONT DANIEL

Active
Siren391 726 437Entrepreneur individuel14280 Saint-ContestCréée le 06 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 726 437, OSMONT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 2023. Elle est domiciliée 19 RUE du Cedre, 14280 Saint-Contest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.

Fiche d'identité de OSMONT DANIEL

Dénomination
OSMONT DANIEL
SIREN
391 726 437
SIRET (siège)
391 726 437 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73391726437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 726 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
06 novembre 2023
Siège social
19 RUE du Cedre, 14280, Saint-Contest
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMONT DANIEL

Prestations de services, notamment gestion administrative, commerciale, financière ou informatique à destination d'entreprises

Finances de OSMONT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMONT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSMONT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14280 Saint-ContestSiègeActif

    391 726 437 00018 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 8211Z

Documents juridiques de OSMONT DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de OSMONT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMONT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMONT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMONT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSMONT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMONT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-06 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2023

Questions fréquentes sur OSMONT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de OSMONT DANIEL ?

Le numéro SIREN de OSMONT DANIEL est 391 726 437. Le SIRET de son siège social est 391 726 437 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391726437.

Où se situe le siège social de OSMONT DANIEL ?

Le siège social de OSMONT DANIEL est situé 19 RUE du Cedre, 14280 Saint-Contest.

OSMONT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMONT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMONT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMONT DANIEL.

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