OSMOOZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OSMOOZE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1998, identifiée par le SIREN 420 848 087. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2790Z.
Fiche d'identité de OSMOOZE
INSEE- Dénomination
- OSMOOZE
- SIREN
- 420 848 087
- SIRET (siège)
- 420 848 087 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33420848087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 848 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- SA à directoire
- Code NAF / APE
- 2790Z
- Date de création
- 05 novembre 1998
- Siège social
- 9 AV PIERRE BENOIT, 26500, BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de OSMOOZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMOOZE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
MILLET Jean-Claude devient président du conseil de surveillance.. MARTIN Pierre nom d'usage : MARTIN Pierre n'est plus président du conseil de surveillance.. MARTIN Pierre nom d'usage : MARTIN Pierre devient vice président du conseil de surveillance.. MEULENKAMP Willem Jacobus nom d'usage : MEULENKAMP Willem n'est plus membre du directoire.. MEULENKAMP Willem Jacobus nom d'usage : MEULENKAMP Willem devient président du directoire.. FOUCHER Laurent Michel nom d'usage : FOUCHER Laurent devient membre du directoire.. MILLET Jean-Claude nom d'usage : MILLET Jean-Claude n'est plus président du directoire
MILLET Jean-Claude nom d'usage · de juin 2009 à décembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OSMOOZE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeFermé
420 848 087 00011 · ouvert le 05 novembre 1998 · NAF 316D
- 26270 LORIOL-SUR-DROMEFermé
420 848 087 00029 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 2790Z
Documents juridiques de OSMOOZE
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSMOOZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOOZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSMOOZE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OSMOOZE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 janvier 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 15 septembre 2010. Clôturée le 16 décembre 2013 pour insuffisance d'actif.
6 jugements et avis publiés
Jugement du 16 décembre 2013 · publié le 16 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 juillet 2012 · publié le 08 février 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 15 juin 2011 · publié le 22 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 15 septembre 2010 · publié le 10 août 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 septembre 2010 et désignant liquidateur Me Grandjean Nicolas rue Guillaume 26100 ROMANS-SUR-ISERE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Jugement du 18 août 2010 · publié le 03 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 25 janvier 2010 · publié le 02 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Grandjean Nicolas rue Guillaume 26100 ROMANS-SUR-ISERE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOOZE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMOOZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSMOOZE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 décembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 juillet 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 août 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 15 juin 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 25 janvier 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Grandjean Nicolas rue Guillaume 26100 ROMANS-SUR-ISERE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire · Jugement du 15 septembre 2010 · Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 septembre 2010 et désignant liquidateur Me Grandjean Nicolas rue Guillaume 26100 ROMANS-SUR-ISERE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
TIXIER Hubert nom d'usage : TIXIER Hubert n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée H2M devient membre du conseil de surveillance.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
MILLET Jean-Claude nom d'usage : MILLET Jean-Claude devient président du conseil de surveillance.. MARTIN Pierre nom d'usage : MARTIN Pierre n'est plus président du conseil de surveillance.. MARTIN Pierre nom d'usage : MARTIN Pierre devient vice président du conseil de surveillance.. MEULENKAMP Willem Jacobus nom d'usage : MEULENKAMP Willem n'est plus membre du directoire.. MEULENKAMP Willem Jacobus nom d'usage : MEULENKAMP Willem devient président du directoire.. FOUCHER Laurent Michel nom d'usage : FOUCHER Laurent devient membre du directoire.. MILLET Jean-Claude nom d'usage : MILLET Jean-Claude n'est plus président du directoire..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
DOREZ (Michel) nom d'usage DOREZ (Michel) n'est plus membre du directoire. MILLET (Damien, Camille) nom d'usage MILLET (Damien) devient membre du conseil de surveillance. MEULENKAMP (Willem, Jacobus) nom d'usage MEULENKAMP (Willem) devient membre du directoire. MEUNIER (Jacques) nom d'usage MEUNIER (Jacques) n'est plus commissaire aux comptes titulaire. EKEL (Jean) nom d'usage EKEL devient commissaire aux comptes titulaire.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1998
Marques déposées par OSMOOZE
INPIOSMOOZE est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeThinkScent
N° 3458570 · Déposée le 24 octobre 2006 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 9, 11, 21 · expirée le 24 octobre 2016
- Marque expiréeOSMOOZE
N° 3457778 · Déposée le 20 octobre 2006 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 11, 21 · expirée le 20 octobre 2016
- Marque expiréeMICROPULSE
N° 3457751 · Déposée le 20 octobre 2006 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 11, 21 · expirée le 20 octobre 2016
- Marque expiréeosmooshop
N° 3121625 · Déposée le 11 septembre 2001 · Marque verbale
Classes 3, 5, 10 · expirée le 11 septembre 2011
- Marque expiréeosmoolithes
N° 3120415 · Déposée le 11 septembre 2001 · Marque verbale
Classes 3, 5, 10 · expirée le 11 septembre 2011
- Marque expiréeP@D
N° 3061369 · Déposée le 25 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 9, 28, 42 · expirée le 25 octobre 2010
- Marque expiréearhoméothérapie
N° 3015100 · Déposée le 14 mars 2000 · Marque verbale
Classes 3, 5, 10 · expirée le 14 mars 2010
- Marque expiréeOSMOOZE microfluidics
N° 98765567 · Déposée le 18 décembre 1998 · Marque semi-figurative
Classes 9, 10, 11 · expirée le 18 décembre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur OSMOOZE
Quel est le numéro SIREN de OSMOOZE ?
Le numéro SIREN de OSMOOZE est 420 848 087. Le SIRET de son siège social est 420 848 087 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33420848087.
Où se situe le siège social de OSMOOZE ?
Le siège social de OSMOOZE est situé 9 av Pierre Benoit, 26500 Bourg-les-Valence.
OSMOOZE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMOOZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMOOZE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. OSMOOZE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 décembre 2013 pour insuffisance d'actif.
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