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OSMOSE

Active
Siren107 704 926SAS03800 Saint-Bonnet-de-RochefortCréée le 23 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 107 704 926, OSMOSE est une SAS créée le 23 juillet 2026. Son siège social est situé 1 ALL des Coquelicots Parc Naturopôle 2, 03800 Saint-Bonnet-de-Rochefort. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par HEOL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
107 704 926
SIRET (siège)
107 704 926 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30107704926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 704 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
160 002 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 juillet 2026
Siège social
1 ALL des Coquelicots Parc Naturopôle 2, 03800, Saint-Bonnet-de-Rochefort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

l'achat, la souscription, la détention, la cession ou l'apport d'actions ou d'autres valeurs mobilières de la société Groupe L'Atelier (991 304 247 R.C.S. Cusset), ainsi que la conclusion ou le bénéfice de toute convention ou contrat ayant pour finalité le transfert, potentiel ou définitif, immédiat ou futur, de titres de la société Groupe L'Atelier, et plus généralement, la gestion de sa participation dans la société Groupe L'Atelier ou de toute société venant s'y substituer par voie d'apport, fusion ou scission

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

H

HEOL

Président de SAS

Depuis la création (23 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03800 Saint-Bonnet-de-RochefortSiègeActif

    107 704 926 00016 · ouvert le 10 juillet 2026 · NAF 7010Z

Documents juridiques de OSMOSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 juillet 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 15 juillet 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 15 juillet 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-23 · Début d'activité : 2026-07-10

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2026

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 107 704 926. Le SIRET de son siège social est 107 704 926 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30107704926.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par HEOL, président de sas.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 1 ALL des Coquelicots Parc Naturopôle 2, 03800 Saint-Bonnet-de-Rochefort.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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