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OSMOSE

Active
Siren378 007 421SAS84480 BonnieuxCréée le 16 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

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Chiffre d'affaires 2016
91,1 k€
Résultat net 2016
209 k€
Capital social
2,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 007 421, OSMOSE est une SAS créée le 16 juillet 1996. Son siège social est situé 518 RTE de la Combe, 84480 Bonnieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 91,1 k€ pour un résultat net de 209 k€. AME CHEVASSUS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
378 007 421
SIRET (siège)
378 007 421 00050
N° TVA intracommunautaire
FR28378007421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Salon-de-Provence 378 007 421
Greffe
Salon-de-Provence
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 820 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
16 juillet 1996
Siège social
518 RTE de la Combe, 84480, Bonnieux
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

- Toutes prestations relatives à l'assistance technique, commercial et administrative, aux particuliers, entreprises, établissements publics et collectivités.

Finances de OSMOSE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
201691,1 k€-209 k€22,5 k€22,5 k€−19,4 k€52,1 k€62,5 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 30 août 2017

Ratios 2016

Marge EBE
24,8 %
Résultat courant / CA
76,3 %
Autonomie financière
119,5 %
Taux d’endettement
−321,4 %
Ratio de liquidité
10,4 %
CAF / CA
230,0 %
Crédit clients
0 j
Crédit fournisseurs
0 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Immobilisations corporelles37 €-
Immobilisations financières40 222 €40 222 €
TOTAL Actif immobilisé40 259 €40 222 €
Autres créances2 278 €1 192 €
Disponibilités5 162 €2 080 €
Charges constatées d'avance4 427 €1 641 €
TOTAL Actif circulant11 867 €4 913 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif52 126 €45 135 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel21 495 €21 495 €
Réserve légale2 150 €2 150 €
Autres réserves824 €824 €
Report à nouveau−253 318 €−262 821 €
Résultat de l'exercice209 476 €9 503 €
TOTAL Capitaux propres−19 374 €−228 849 €
Emprunts et dettes assimilées103 €112 €
Avances et acomptes reçus sur commandes-3 348 €
Code 16962 165 €-
Autres dettes71 397 €270 525 €
TOTAL Dettes71 500 €273 985 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif52 126 €45 135 €
Code 18252 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services91 070 €94 500 €
TOTAL Produits d'exploitation91 070 €94 500 €
Autres charges externes5 547 €5 423 €
Code 243449 €-
Impôts, taxes et versements assimilés449 €2 854 €
Salaires et traitements43 982 €51 450 €
Charges sociales18 545 €20 807 €
Dotations aux amortissements15 €-
Autres charges1 €-
TOTAL Charges d'exploitation68 539 €80 534 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION22 531 €13 966 €
Produits financiers47 332 €-
Produits exceptionnels142 868 €-
Charges financières406 €426 €
Charges exceptionnelles2 850 €4 036 €
BÉNÉFICE OU PERTE209 476 €9 503 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de OSMOSE

AC

AME CHEVASSUS

Président de SAS

Depuis la création (16 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de OSMOSE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 84480 BonnieuxSiègeActif

    378 007 421 00050 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6202A

  • 13014 MARSEILLEFermé

    378 007 421 00019 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 741G

  • 13590 MEYREUILFermé

    378 007 421 00027 · ouvert le 15 avril 1993 · NAF 741G

  • 13410 LAMBESCFermé

    378 007 421 00035 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 741G

  • 13410 LAMBESCFermé

    378 007 421 00043 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 7022Z

Documents juridiques de OSMOSE

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Comptes annuels de OSMOSE

OSMOSE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

30 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Immatriculée le 2025-05-26 · Début d'activité : 2025-04-25

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1996

Marques déposées par OSMOSE

OSMOSE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 378 007 421. Le SIRET de son siège social est 378 007 421 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28378007421.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par AME CHEVASSUS, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de OSMOSE ?

OSMOSE a déclaré un chiffre d'affaires de 91,1 k€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. Le résultat net de l'exercice est de 209 k€.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 518 RTE de la Combe, 84480 Bonnieux.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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