OSMOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
OSMOSE est une SA immatriculée le 13 janvier 1995 sous le numéro SIREN 391 969 524. Elle est domiciliée Rte Rte de Vendome, 41270 Droue. L'entreprise déclare le code NAF 203Z comme activité principale. ALAIN SCHLER exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.
Fiche d'identité de OSMOSE
INSEE- Dénomination
- OSMOSE
- SIREN
- 391 969 524
- SIRET (siège)
- 391 969 524 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR88391969524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 969 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 203Z
- Date de création
- 13 janvier 1995
- Siège social
- RTE RTE DE VENDOME, 41270, DROUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMOSE
INSEECABINET PIN
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (13 janvier 1995) · 31 ans
Établissements de OSMOSE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 41270 DROUESiègeFermé
391 969 524 00027 · ouvert le 16 juillet 1993 · NAF 203Z
- 93230 ROMAINVILLEFermé
391 969 524 00019 · ouvert le 16 juillet 1993 · NAF 742C
Documents juridiques de OSMOSE
INPIComptes annuels de OSMOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00487
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/04221
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/01148
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01478
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/01364
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 01 décembre 2025 · N° 24/00735
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/03546
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 25 septembre 2025 · N° 20/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 13 août 2025 · N° 2025P01241
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/06456
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 5
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/01478
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2025 · N° 25/03056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 mars 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/05724
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00924
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 30 juillet 2024 · N° 22/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 01 juillet 2024 · N° 22/03990
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juin 2024 · N° 23-13.189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSMOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1995
Questions fréquentes sur OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?
Le numéro SIREN de OSMOSE est 391 969 524. Le SIRET de son siège social est 391 969 524 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88391969524.
Qui dirige OSMOSE ?
OSMOSE est dirigée par ALAIN SCHLER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSMOSE ?
Le siège social de OSMOSE est situé Rte Rte de Vendome, 41270 Droue.
OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.
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