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OSMOSE

Active
Siren493 076 384SCI67550 VENDENHEIMCréée le 11 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSMOSE est une SCI immatriculée le 11 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 076 384. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Bateliers, 67550 Vendenheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY DUMAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
493 076 384
SIRET (siège)
493 076 384 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19493076384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 076 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
6 RUE DES BATELIERS, 67550, VENDENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

TD

THIERRY DUMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

GD

GREGORY DUMAS

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

CL

CHRISTIANE LUTZ

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67550 VENDENHEIMSiègeActif

    493 076 384 00012 · ouvert le 04 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 493 076 384. Le SIRET de son siège social est 493 076 384 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19493076384.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par THIERRY DUMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 6 rue des Bateliers, 67550 Vendenheim.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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