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OSMOSE

Active
Siren504 472 226Société civile de moyens82000 MONTAUBANCréée le 03 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 472 226, OSMOSE est une société civile de moyens créée le 3 juin 2008. Son siège social est situé 220 rue Fragneau, 82000 Montauban. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. MARC BOYE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
504 472 226
SIRET (siège)
504 472 226 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89504472226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 472 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
03 juin 2008
Siège social
220 RUE FRAGNEAU, 82000, MONTAUBAN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de OSMOSE

mise en commun de tous moyens matériels en vue de faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de masseur kinésithérapeute des associés.

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

MB

MARC BOYE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2018

BP

BEATRICE PASGRIMAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2008) · 18 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    504 472 226 00019 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6619A

Documents juridiques de OSMOSE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant, Associé : PASGRIMAUD-BOYE Béatrice né(e) PASGRIMAUD ; Gérant, Associé : BOYE Marc

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant, Associé : PASGRIMAUD-BOYE Béatrice né(e) PASGRIMAUD Gérant, Associé : BOYE Jean, Marc, Louis Gérant, Associé : MICHAUD Anne-Laure

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Co-gérant associé : PASGRIMAUD-BOYE Béatrice né(e) PASGRIMAUD Co-gérant associé : BOYE Jean, Marc, Louis Co-gérant associé : MICHAUD Anne-Laure Co-gérant associé : RAMEAU Aurélie

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-06-03 · Début d'activité : 2008-05-21

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2008

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 504 472 226. Le SIRET de son siège social est 504 472 226 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89504472226.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par MARC BOYE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 220 rue Fragneau, 82000 Montauban.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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