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OSMOSE 54

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Siren513 921 411SARL54130 ST MAXCréée le 01 août 2009

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Documents

OSMOSE 54 est une SARL immatriculée le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 513 921 411. Elle est domiciliée 33 rue Louis Barthou, 54130 St Max. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de OSMOSE 54

Dénomination
OSMOSE 54
SIREN
513 921 411
SIRET (siège)
513 921 411 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73513921411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 921 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 août 2009
Siège social
33 RUE LOUIS BARTHOU, 54130, ST MAX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de OSMOSE 54

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSMOSE 54

Anciens dirigeants (1)

MA

Moulay Ali ABOU-MOUSSA

Liquidateur · de août 2009 à juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OSMOSE 54

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54130 ST MAXSiègeFermé

    513 921 411 00015 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de OSMOSE 54

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Conformité de OSMOSE 54

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OSMOSE 54. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 10 mai 2011. Clôturée le 03 juillet 2012 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 juillet 2012 · publié le 17 juillet 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 janvier 2012 · publié le 31 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 10 mai 2011 · publié le 24 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2010 désignant liquidateur Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay - Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOSE 54 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE 54 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSMOSE 54

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 juillet 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 janvier 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 mai 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2010 désignant liquidateur Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay - Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Liquidateur : ABOU-MOUSSA Moulay, Ali

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur OSMOSE 54

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE 54 ?

Le numéro SIREN de OSMOSE 54 est 513 921 411. Le SIRET de son siège social est 513 921 411 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73513921411.

Où se situe le siège social de OSMOSE 54 ?

Le siège social de OSMOSE 54 est situé 33 rue Louis Barthou, 54130 St Max.

OSMOSE 54 est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE 54 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE 54 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OSMOSE 54 a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 juillet 2012 pour insuffisance d'actif.

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