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OSMOSE

Active
Siren789 349 826Société civile92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 14 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

OSMOSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 349 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Normandie, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARLETTE GAY, gérant.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
789 349 826
SIRET (siège)
789 349 826 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33789349826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 349 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2012
Siège social
10 RUE DE NORMANDIE, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous et biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers, et,notamment, de l'ensemble Immobier sis à Argenteuil val d'Oise - 95100, rue de Montigny que se propose

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

SL

Sylvie LIGETI

Liquidateur

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2023

JR

JEAN-MICHEL REGIS

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

SR

SOPHIE REGIS

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

CR

CHRISTOPHE REGIS

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

FR

FLORENCE REGIS

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

SR

SYLVIE REGIS

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

JL

JEAN-PIERRE LIGETI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

OL

OLIVIER LIGETI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

MG

MARIE-CLAUDE GUIGNON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

AG

ARLETTE GAY

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

XB

XAVIER BARBIER SAINT HILAIRE

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

LA

LAURENCE ANDREI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

MA

MOHAMED AMMOUR

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

SG

SERGE GARCIA

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

JD

JEAN-LUC DUMONT

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

LD

LORRAINE DE FORCEVILLE

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

OB

ODETTE BEGON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

S

SCI SAQUET

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

C

CHP LOGISTIQUE ET SERVICES

Autre

Depuis la création (14 novembre 2012) · 13 ans

SL

Sylvie LIGETI

Liquidateur

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2023

SL

Sylvie LIGETI

Liquidateur

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    789 349 826 00014 · ouvert le 22 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Liquidateur, Associé : LIGETI Sylvie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-22

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2012

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 789 349 826. Le SIRET de son siège social est 789 349 826 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33789349826.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par ARLETTE GAY, gérant. L'entreprise compte 21 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 10 rue de Normandie, 92500 Rueil-Malmaison.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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