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OSMOSE

Active
Siren804 321 990SCI68127 OBERENTZENCréée le 04 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 321 990, OSMOSE est une SCI créée le 4 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Principale, 68127 Oberentzen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VIRGINIE MATHIAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
804 321 990
SIRET (siège)
804 321 990 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93804321990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 321 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 septembre 2014
Siège social
RUE PRINCIPALE, 68127, OBERENTZEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

Achat, vente, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

VM

VIRGINIE MATHIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2014) · 12 ans

LR

LUCILLA RIBEIRO MONTEIRO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68127 OBERENTZENSiègeActif

    804 321 990 00017 · ouvert le 25 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-25

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2014

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 804 321 990. Le SIRET de son siège social est 804 321 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93804321990.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par VIRGINIE MATHIAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé rue Principale, 68127 Oberentzen.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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