OSMOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 399 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 930 674 023, OSMOSE est une SAS créée le 5 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 246 rue de Paris, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale. Osmani Family exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de OSMOSE
INSEE- Dénomination
- OSMOSE
- SIREN
- 930 674 023
- SIRET (siège)
- 930 674 023 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77930674023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 674 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 399 000 €
- Code NAF / APE
- 4642Z
- Date de création
- 05 juillet 2024
- Siège social
- 246 RUE DE PARIS, 93100, MONTREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSMOSE
La diffusion, la distribution, la vente au détail et en gros de tous produits afférents au secteur de la confection de vêtements masculins, féminins, enfants, produits de maroquinerie, cuirs et peaux, chaussures et de tous accessoires de mode, ou d'habillement.
Finances de OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMOSE
INSEEBODACCOsmani Family
Président de SAS
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2026
Anciens dirigeants (1)
Président · de juillet 2024 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OSMOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93100 MONTREUILSiègeActif
930 674 023 00013 · ouvert le 14 juin 2024 · NAF 4642Z
Documents juridiques de OSMOSE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSMOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00487
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/04221
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/01148
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01478
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/01364
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 01 décembre 2025 · N° 24/00735
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/03546
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 25 septembre 2025 · N° 20/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 13 août 2025 · N° 2025P01241
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
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Décision du 17 juin 2025 · N° 24/00526
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Décision du 06 mai 2025 · N° 25/01478
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Décision du 28 septembre 2023 · N° 19/16689
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Décision du 21 février 2023 · N° 20/02868
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Décision du 11 janvier 2023 · N° 21-18.996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 15 décembre 2022 · N° 18/10340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/01047
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-18.426
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-14.404
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2019 · N° 18-19.601
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2019 · N° 18-15.465
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 2017 · N° 15-29.223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 09 septembre 2016 · N° 15/16909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 07 juin 2016 · N° 15/05581
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 06 mai 2011 · N° 10/05357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSMOSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Président : Osmani Family
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-05 · Début d'activité : 2024-06-14
- création
Date d'effet : 05 juillet 2024
Questions fréquentes sur OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?
Le numéro SIREN de OSMOSE est 930 674 023. Le SIRET de son siège social est 930 674 023 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77930674023.
Qui dirige OSMOSE ?
OSMOSE est dirigée par Osmani Family, président de sas.
Où se situe le siège social de OSMOSE ?
Le siège social de OSMOSE est situé 246 rue de Paris, 93100 Montreuil.
OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.
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