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OSMOSE

Active
Siren983 024 209SAS49260 Saint-Just-sur-DiveCréée le 08 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

OSMOSE est une SAS immatriculée le 8 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 024 209. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 RUE du Bellay, 49260 Saint-Just-sur-Dive. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale. Pierre DALIBARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
983 024 209
SIRET (siège)
983 024 209 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69983024209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 024 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
08 janvier 2024
Siège social
68 RUE du Bellay, 49260, Saint-Just-sur-Dive
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

Toute activité de commerce de gros de boissons. Toute activité de prestation de services, de conseil, d'assistance ou de sous-traitance de nature viticole ou vinicole. Agence commerciale dans le domaine viticole.

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

PD

Pierre DALIBARD

Président de SAS

Depuis la création (08 janvier 2024) · 2 ans

CO

Camille ORSCHEKH

Directeur général

Depuis la création (08 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49260 Saint-Just-sur-DiveSiègeActif

    983 024 209 00014 · ouvert le 28 décembre 2023 · NAF 4634Z

Documents juridiques de OSMOSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 janvier 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-08 · Début d'activité : 2023-12-28

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2024

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 983 024 209. Le SIRET de son siège social est 983 024 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69983024209.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par Pierre DALIBARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 68 RUE du Bellay, 49260 Saint-Just-sur-Dive.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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